Introduction
Bienvenue créateur ! Nous sommes vraiment ravis que vous souhaitiez faire passer la relation avec vos contributeurs au niveau supérieur en créant de superbes produits dérivés pour votre communauté ! Afin de garantir votre expérience de création et de fabrication de produits dérivés aussi transparente que possible sur Patreon en tant que créateur, votre création doit respecter les instructions ci-dessous.
Ces instructions peuvent sembler un peu plus strictes que nos politiques générales relatives à la communauté et aux avantages, mais elles visent à garantir que votre modèle est entièrement original et ne porte pas atteinte aux œuvres protégées par le droit d'auteur ou déposées par un autre créateur. Cette distinction est particulièrement importante lorsqu'un motif est imprimé sur un produit pour des raisons juridiques.
Si vous avez des questions sur la façon dont nous interprétons cette politique, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : merch@patreon.com.
Instructions
Droits de propriété intellectuelle
Vous devez être propriétaire exclusif du contenu que vous envoyez à Patreon, ou disposer des droits d'utilisation, d'affichage et de revente. Tout contenu que vous envoyez doit être conforme aux lois sur les marques et les droits d'auteur.
L'envoi de contenu protégé par le droit d'auteur ou une marque déposée pour la création de produits est absolument interdit.
Instructions relatives au contenu
Votre contenu vous appartient : Patreon ne l'utilisera pas dans ses publicités ni comme matériel promotionnel sans votre permission. Tout le contenu est sujet à vérification et nous nous réservons le droit de refuser le traitement de tout contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Il est de votre responsabilité en tant que créateur de respecter ces instructions relatives au contenu. En envoyant du contenu à Patreon, vous acceptez qu'il respecte à la fois ces instructions et les Conditions générales.
Contenu interdit
- Les créations contenant des éléments à caractère pornographique ou des représentations graphiques d'actes sexuels.
- Les créations représentant des mineurs d'une manière sexuellement suggestive.
- Les créations faisant la promotion de propos haineux, y compris l'appel à des attaques importantes contre des personnes en raison de leur origine, appartenance ethnique, nationalité, religion, sexe, genre, orientation sexuelle, âge, situation de handicap ou grave état de santé.
- Les créations faisant la promotion du nazisme et de l'imagerie nazie. Des exemples spécifiques incluent des images représentant Adolf Hitler, des croix gammées, le sigle SS ou d'autres symboles liés aux nazis.
Consultez cet article pour trouver une liste plus complète de contenus interdits liés au nazisme. - Les créations contenant les informations personnelles privées d'un individu. Cela peut inclure, mais sans s'y limiter, une adresse postale, un numéro de téléphone ou une adresse e-mail. Remarque : les adresses de réseaux sociaux et de sites Web ne sont autorisées que lorsque le créateur peut présenter une preuve de propriété.
- Les créations harcelant un individu ou un groupe de personnes, ou menaçant explicitement leur bien-être. Cela peut inclure des mots ou des images qui incitent d'autres personnes à commettre des actes de violence ou à adopter des comportements menaçants tels que le harcèlement.
Instructions relatives aux marques déposées
Vous ne pouvez pas utiliser des phrases, slogans ou images dont vous ne disposez pas des droits d'utilisation. Vous devez toujours obtenir l'autorisation d'utiliser une phrase, un slogan ou une image sur vos produits s'il s'agit d'une marque déposée ou si elle est déjà utilisée par une campagne publicitaire, telle que « Just Do It » de Nike, « Fond dans la bouche, pas dans la main » de M&M's, ou encore les arches d'or de McDonald's. Patreon se réserve le droit de demander une preuve d'autorisation avant de traiter une demande de création de produit.
Vous trouverez ci-dessous des ressources supplémentaires pour plus d'informations sur le droit d'auteur et le droit des marques :